Qui doit vraiment payer la taxe carbone en 2019 ?

Un chiffre tombe comme une enclume : 60 milliards d’euros, c’est ce que les automobilistes et les fumeurs ont versé en taxes sur le carburant et le tabac en 2018, selon l’Institut économique Molinari. Cette fondation, plutôt portée sur la défense du marché, dénonce la place prépondérante de la fiscalité dans le prix payé à la pompe ou au bureau de tabac. Le ticket est salé, et ce n’est pas une question de goût.

Impôts sur les impôts

Disséquons un instant cette mécanique fiscale. Pour la plupart des produits, la TVA s’arrête à 20%. Mais pour les carburants, c’est une toute autre partition : la TICPE, qui vise la consommation de produits énergétiques, avale à elle seule près d’un tiers du prix d’un litre de SP-95. Et l’addition ne s’arrête pas là.

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Du côté des fumeurs, la facture n’a rien à envier à celle des automobilistes. Sur un paquet d’entrée de gamme affiché à 8,20 euros, presque 70% du prix s’évapore dans la DCT, la part destinée à l’État. Mais l’empilement continue : la TVA ne se contente pas d’apposer son empreinte sur le produit, elle vient aussi s’ajouter au montant même de la TICPE pour le carburant, comme sur la DCT pour le tabac. Résultat : l’État prélève de la TVA sur… ses propres taxes. On comprend alors pourquoi il devient compliqué de deviner la part réelle du produit par rapport aux prélèvements multiples.

Pour se faire une idée précise, prenons un exemple bien réel : un litre de SP-95 affiché à 1,51 euro. Dans cette somme, 59 centimes partent à la TICPE, 14 centimes de TVA sont prélevés sur cette même taxe, 10 centimes pour la taxe carbone, 11 centimes de TVA supplémentaires sur le prix hors taxes, et encore 11 centimes pour des contributions moins connues. Si l’on retire toutes ces couches, il ne reste plus que 46 centimes pour la production du carburant.

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Le tabac suit le même principe. Sur un paquet à 8,20 euros, 5,58 euros disparaissent dans la CSD, 1,12 euro en TVA liée à cette contribution, 25 centimes de TVA « classique », 15 centimes supplémentaires pour la contribution sociale et d’autres taxes. À la sortie, le prix réel,celui de la fabrication,atteint à peine 1,11 euro. Tout le reste gonfle les finances publiques, sans même parler des marges des vendeurs.

33 milliards pour la TICPE

Sur les 60 milliards récoltés en 2018, la TICPE à elle seule en apporte 33 milliards. La CDD, pour sa part, totalise 13 milliards. Le reliquat, la TVA, clôt le bal. Pour Cécile Philippe, qui dirige l’Institut Molinari, le déséquilibre saute aux yeux : ces produits représentent seulement 3,6% de la consommation des ménages, mais comptent pour plus d’un cinquième de la fiscalité sur les biens et services.

Et la pression monte d’un cran supplémentaire. Dès le 1er novembre, chaque paquet de cigarettes verra son prix grimper d’environ cinquante centimes. La cible : atteindre 10 euros le paquet d’ici novembre 2020. Pour qui achète régulièrement, l’addition, déjà salée, s’alourdit encore. Au volant comme au coin du bureau de tabac, la fiscalité continue d’alimenter la grogne des consommateurs,et les recettes publiques. Impossible d’ignorer ce paradoxe, où plus la note grimpe pour les usagers, plus la manne se gonfle pour l’État. Qui, cette année encore, n’aura pas de raison de lâcher ce filon.